Chapitre 4 Dans lequel l'incompétence est une mesure à quatre temps

Tout le contentieux de l’incompétence s’organise autour de quatre questions auxquelles l’entreprise doit apporter réponse :

Le travail du salarié est-il insuffisant ?

L’entreprise peut prescrire au salarié un  résultat à atteindre et des procédures ou des comportements à respecter dans le cadre des activités exercées pour atteindre ce résultat. Elle doit donc évaluer le travail et caractériser l’insuffisance : par rapport aux objectifs fixés, par rapport aux autres salariés, par rapport au salarié lui-même sur une période antérieure, par rapport à des normes professionnelles, des consignes internes, etc.

Le contexte permettait-il d’atteindre les objectifs ?

L’entreprise doit vérifier que le contexte externe permettait d’atteindre les objectifs fixés ce qui revient à vérifier que ce contexte a bien été pris en compte lors de la détermination des objectifs et qu’il n’a pas évolué négativement au cours de la période de référence.

Jan Van Kessel - Les quatre éléments

L’entreprise a-t-elle favorisé l’atteinte du résultat ?

Un salarié ne travaille jamais seul. Il intervient au sein d’une organisation. Il appartient à celle-ci de favoriser au plan collectif les résultats qu’elle demande au plan individuel. Autrement dit, il est impossible d’évaluer le travail d’un salarié sans évaluer en même temps l’organisation dans laquelle il travaille.

Le salarié avait-il les capacités pour exercer ses activités ?

Dernière question : l’entreprise a-t-elle correctement conduit le diagnostic sur les capacités du salarié et un éventuel besoin de professionnalisation (entretien professionnel) et quels sont les moyens qu’elle a mis en œuvre pour professionnaliser le salarié et lui permettre d’exercer correctement ses activités si le diagnostic a révélé un besoin.

Si la réponse à ces 4 questions est positive, l’incompétence du salarié est juridiquement établie puisque aucune autre cause n’a pu être trouvée au résultat insuffisant.

Chapitre 3 Où il est prouvé que l'irresponsabilité est dans la nature du salarié

Dès 1988, et de manière explicite en 1992 avec l’arrêt Expovit, la Cour de cassation pose en principe que, tenu d’exécuter de bonne foi le contrat de travail, l’employeur a l’obligation d’adapter le salarié à l’évolution de son emploi. Cette obligation sera reprise par la loi Aubry de février 2000 sur les 35 heures et figure aujourd’hui à l’article L. 6321-1 du Code du travail.

Les juges reviennent à la source : le salariat se définit comme le travail subordonné, quelle que soit l’indépendance  dont peut jouir le salarié au plan technique, voire organisationnel pour les salariés en forfaits jours.

Etant subordonné, le salarié ne peut porter la responsabilité de son employabilité. Il revient donc en premier lieu à l’employeur de réaliser un diagnostic sur les besoins de professionnalisation du salarié (entretien professionnel) puis de mettre en œuvre un plan d’action si nécessaire. Ce plan d’action ne se résume pas à la formation. L’employeur a l’obligation d’adapter et de veiller à la capacité du salarié à occuper un emploi, pas une obligation générale de formation. Il peut donc s’acquitter de son obligation par l’enrichissement des tâches, le développement de la polyvalence, le compagnonnage, le tutorat, la mise à disposition de ressources, etc.

Si l’entreprise n’a pas assumé ses responsabilités, impossible de mettre en cause celle du salarié : l’incompétence ou l’insuffisance professionnelle ne peuvent être reconnues que si l’entreprise a mis en œuvre tous les moyens qui sont à sa charge.

Par contre, dès lors qu’elle s’est acquittée de ses obligations, il appartient au salarié de faire tous les efforts pour acquérir les compétences requises et pour les mettre en œuvre. Le salarié n’est donc irresponsable qu’à hauteur du manquement de l’entreprise à ses obligations.

Une proposition

Peut-on suggérer à un salarié de démissionner ? est-ce du chantage, ou une proposition, que de lui recommander de démissionner avant que ne soit engagée à son encontre une procédure de licenciement pour faute grave ?

Lorsque la Cour de cassation veut apprécier la validité d'une volonté, nécessaire ici à la validité de la démission, elle utilise deux critères : le délai de réflexion et la capacité de la personne à prendre la mesure de la situation. Dans une décision datée du 25 mai 2011, la Cour de cassation estime qu'un délai de 5 jours, après avoir reçu la proposition écrite de la part de l'employeur de démissionner, et le fait que le salarié était cadre et avait pu s'informer librement sur les conséquences de la démission, permettait de valider l'expression d'une libre volonté. Le repentir tardif, cinq semaines après avoir démissionné, n'est donc pas valable. La suggestion de l'employeur était  bien une proposition et non du chantage.

Watteau - La proposition embarassante - 1716

On peut trouver dans cette décision une consécration heureuse : celle qui consiste à penser que la subordination juridique existant dans le contrat de travail ne fait pas du salarié un incapable dépourvu de faculté de jugement, d'autonomie et de responsabilité, tout soumis qu'il serait à l'autorité de l'employeur. Cette consécration du salarié comme personne adulte et responsable, tout en posant des conditions à la validité du consentement, constitue une reconnaissance de la personne du salarié en tant qu'individu et non comme simple sujet.

Mais si tel est le cas, alors on comprend mal pourquoi la Cour de cassation estime que dès lors qu'il y a risque de licenciement, le recours à la rupture conventionnelle doit être écarté du fait d'un contexte litigieux. Que les parties veuillent sortir d'un litige annoncé par un accord plutôt que de se livrer au simulacre du licenciement avec transaction ou au  contentieux pourrait au contraire être considéré comme une manière intelligente de traiter l'affaire. Et les conditions de la protection du salarié sont remplies : délai de réflexion, délai d'homologation et contrôle de la DIRECCTE, possibilité de se faire assiter et recours éventuel en cas de dol. Si les juges étaient logiques, ils n'interdiraient pas à un salarié susceptible de démissionner valablement la possibiltié de conclure un accord de rupture plus respectueux de ses droits.

Cass. soc. 25 mai 2011 - Démission suggérée.pdf

Le DIF à la forge

La branche de la Métallurgie vient de renégocier son accord relatif à la formation professionnelle. Mis à la signature le 1er juillet 2011, ce texte devrait recueillir l'aval des organisations syndicales. Il annule et remplace tous les accords précédents sur le même sujet, rendant beaucoup plus lisible le dispositif de formation de la métallurgie. Petit zoom dans le cadre de cette chronique sur le DIF repassé à la forge pour une mise au goût du jour.

Tout d'abord, l'accord de branche ne s'applique qu'à défaut d’accord d’entreprise : priorité à la négociation de proximité. Leçon de l'expérience car le DIF est mis en oeuvre de manière très différente selon les entreprises.

Ensuite une approximation : l'accord prévoit que tout titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée bénéficie chaque année de 20 heures de DIF. Il liste ensuite les cas de suspension du contrat de travail qui ouvrent droit au DIF. Ces dispositions sont incohérentes. Pour qu'elles aient du sens il aurait fallu que le DIF soit lié au travail effectif. Etant lié à l'existence du contrat, il en résulte mécaniquement que seules les absences qui n'ouvrent pas droit à l'ancienneté (interruption du contrat et non suspension) ne sont pas prises en compte. Seule exception légale : le congé parental à temps plein.

 L'accord du 1er juillet prévoit également que toutes les formations entrant à la fois dans le champ de la FPC, de la politique de formation de l'entreprise et dans les orientations de la branche relèvent du DIF. Exit l'interdiction de faire du DIF sur les actions d'adaptation au poste de travail. L'accord en revient finalement à l'approche légale qui ne fait aucun lien entre les catégories de formation et le DIF. Voilà un bon coup de soufflet sur le champ du DIF dans les forges de Vulcain.

Velazquez - Les forges de Vulcain - 1630

Dans la série des coups de limes salutaires, les négociateurs ont également prévu que le DIF pouvait être convenu lors de l'entretien professionnel ou sur demande du salarié. C'est l'accord qui est mis en avant et non l'initiative.

Dans la même veine, il est prévu qu'un accord bilatéral, employeur-salarié, peut librement déterminer si le DIF s'effectue pendant ou en dehors du temps de travail.

Par contre, l'accord ne règle pas, de manière fâcheuse, l'approximation légale qui veut que si seule la faute lourde prive du DIF, ce dernier en cas de licenciement doit être demandé pendant le préavis. Reprendre ce régime légal bancal ne permet pas d'offrir une solution certaine aux entreprises et aux salariés en cas de faute grave. Une prise de position plus courageuse aurait été bienvenue.

Enfin, on notera que l'accord lève l'ambigüité de l'accord précédent sur le DIF en cas de démission. L'accord métallurgie est un des rares accords à prévoir qu'en cas de démission le DIF est de droit. Il est dorénavant précisé que l'engagement de l'entreprise est plafonné comme en matière de licenciement. Cette précision, qui ne figurait pas dans la précédent accord, permet de porter les droits du démissionnaire à hauteur de ceux du salarié licencié, sans aller au-delà.

Au final, plutôt de la belle ouvrage, même si manifestement il est encore possible de peaufiner l'usinage.

AccordUIMM1erJuillet2011.pdf

Nuit de cauchemar

C'est demain à 14 heures que la Cour de cassation mettra en ligne sur son site sa décision concernant les forfaits en jours. Attendue pour le début du mois, la décision a été reportée au 29 juin. Nous saurons alors si tous les salariés au forfait en jours de France et de Navarre doivent courir vers les prud'hommes pour demander 5 ans de rappel d'heures supplémentaires, si les organisations syndicales doivent saisir sans délai les directions d'une demande de renégociation sans précédent ou bien si le soufflet rapidement monté par le Comité européen des droits sociaux, largement alimenté en levure par les juristes qui prêchent souvent plus pour leur paroisse qu'ils ne se préoccupent de la situation d'individus singuliers et qui a été tenu au chaud depuis le début de l'année, retombera ou non. Il paraît que les DRH vont passer une mauvaise nuit dans l'attente du jugement.

John-Henry Fuseli - Le cauchemar

Rendue à la fin du mois de juin, cette décision fera peut être oublier qu'au 1er juillet, pour la cinquième année consécutive, le SMIC ne sera pas revalorisé et que seule l'augmentation légale s'appliquera. Augmenter le SMIC serait une erreur économique a déclaré François Fillon...comme chaque année puisqu'invariablement le niveau du SMIC est présenté comme le pire ennemi de l'emploi. Mais pendant que les deux millions de smicards récupèreront 2 % d'augmentation légale, soit 70 euros par mois, toute l'attention sera tournée vers les cadres qui pourront peut être bénéficier d'un super bonus, si le juge le veut bien. Bonne nuit à tous.

Peur du gendarme

L'argument dépasse le clan des juristes. Ils gagnent jusqu'aux managers, tétanisés par le mot "responsabilité" qui fait pourtant partie intégrante de leur fonction et, par ailleurs, justifie leur statut et leur rémunération. Impossible de travailler sérieusement sans que la peur de la sanction ne parasite les débats : on prépare une réunion du CE ? risque pénal de délit d'entrave ; on travaille sur les pratiques manageriales ? risque pénal de harcèlement ; pourquoi faut-il tout d'un coup négocier alors que le dialogue social est atone ? parce qu'il y a un risque de sanction ; on prend une décision envers un salarié ? le prud'homme rôde ; on s'interroge sur la politique formation ? ah non, on ne s'interroge plus depuis que l'on a compris, du moins il semble, qu'il n'y a pas de risque juridique ou financier associé au compteur DIF. Est-il possible de trouver plus médiocre facteur de motivation que la motivation négative de la sanction ? d'autant que le risque que l'on met en avant est plus souvent un risque théorique déconnecté du risque réel.

Dado - Police végétale - 1994

Deux chiffres : les contentieux prud'hommaux sont en très faible augmentation depuis 20 ans et culminent à 220 000 affaires nouvelles par an, à rapporter aux 800 000 licenciements (pour ne parler que ce cette forme de rupture) et aux millions de décisions prises par les employeurs. Quant aux sanctions pénales, 1 million de procès-verbaux d'inspecteurs du travail permettent d'initier un peu plus de 15 000 poursuites pénales, le plus souvent pour du travail dissimulé, des fraudes à l'hygiène et à la sécurité ou des accidents du travail graves.

Si l'on veut apprécier le risque réel, il faut multiplier le risque théorique par la probabilité de contentieux au regard du contexte de l'entreprise. Pour le reste, si l'on veut se faire peur avec le gendarme, il faut retourner chez Guignol et une fois la peur évacuée, on pourra véritablement travailler sur de la motivation positive.

Faire face

Comme le torero se présente face au taureau, le danseur de flamenco ouvre sa poitrine comme un défi à tous les dangers. Pour les deux, il s'agit moins de ne pas avoir peur que de décider d'aller au-delà de cette peur.

Nous avions exprimé, avec Jean-Marie Luttringer, le souhait que les partenaires sociaux n'aient pas peur de prendre des positions qui n'étaient pas celles de l'administration, notamment telles qu'exprimées dans le "Questions/Réponses" relatif à la réforme des OPCA. Il fallut dépasser le temps de la stupeur pour que vienne celui de la réaction. Par un communiqué daté du 17  juin, le CPNFP conteste les positions prises par la DGEFP et réaffirme l'existence d'un champ de négociation autonome sur la formation. Jeudi 23 juin, les partenaires sociaux envisagent de saisir le Conseil d'Etat sur la légalité de textes qui n'ont pas été présentés au Conseil National de la Formation Professionnelle Tout au Long de la Vie (CNFPTLV). Dans les négociations en cours, des dispositions relatives à Conseils d'administration territoriaux ou sectoriels paritaires, à des ressources purement conventionnelles, à des sections professionnelles ayant autorité (sous le contrôle du Conseil d'administration, bien évidemment) sur les politiques de branche, sont maintenues contre l'avis de l'administration. Un petit air de flamenco sonne aux oreilles.

Cristina Hoyos et Antonio Gades

Ne pas avoir peur de l'épreuve de force, être capable de faire une entrée en mêlée musclée si cela s'avère nécessaire, est le meilleur moyen de ne pas perdre le match avant de l'avoir joué, surtout lorsque l'adversaire joue également le rôle d'arbitre. Car là est bien le problème de fond. Lorsque l'arbitraire et l'autoritarisme tiennent lieu de méthode de Gouvernement, tout va bien lorsque tout le monde se couche et se soumet. Mais il suffit que quelqu'uns se relèvent et l'on voit alors rapidement combien le Roi est nu. Encore faut-il avoir la volonté de faire face. On ne peut que se féliciter que les partenaires sociaux l'aient eu.

Délibération CPNFP du 17 juin 2011.pdf

Pour en finir (en partie) avec la formation

La lassitude peut avoir ses charmes. Après l'intensité de l'effort, sentir le corps s'abandonner au repos est un plaisir total. Il faut avoir beaucoup donné pour aspirer au temps suspendu. Qui a cavalé goutera plus intensément l'immobilité. Irrésistiblement, les contraires se nourrissent et s'attisent. La dialectique de nos passions contraires est une infinie source de plaisir. Mais cela suppose de concilier ce qui s'oppose et de dépasser chaque synthèse par une synthèse nouvelle. La notion de formation a longtemps été une synthèse suffisamment structurante et active pour promouvoir le développement des individus. Tel n'est plus le cas aujourd'hui. Telle les ménades épuisées de Sir Lawrence Alma-Tadema, la formation est un concept qui en vient à produire des effets négatifs et qui est incapable de générer des dynamiques nouvelles.

Sir Lawrence Alma-Tadema - Ménades épuisées après la danse - 1874

La notion de besoin de formation a longtemps été utilisée pour promouvoir la formation dans l'entreprise. Elle conduit aujourd'hui à une triple impasse. En premier lieu, la formation étant un moyen, parler de besoin de formation (et non de besoin de compétences) c'est privilégier le moyen sur la fin et surtout considérer que seule la formation permet de développer les compétences, en oubliant tous les autres moyens. En second lieu, rendre synonyme besoin de formation et besoin de compétences, laisse penser que la formation ne peut avoir pour objet que le développement des compétences, ce qui occulte toutes les autres finalités possibles : reconnaissance, communication, changement culturel, innovation,...Enfin, parler de besoin de formation, ou même de besoin de compétences, ne nous dit rien sur la finalité de l'action : de la formation ou des compétences pour quoi faire ?

La notion de besoin de formation est aujourd'hui épuisée, il est temps de la mettre au repos. C'est sans doute également vrai pour la notion de plan de formation et cela ne tardera pas à l'être pour les services formation. Cette focalisation sur un moyen exclusif de développement professionnel a fait son temps. La danse fût belle, mais voici venu le temps du repos.

Par quoi remplacer besoin de formation, plan de formation et service formation ? par professionnalisation ou développement professionnel serait une première étape qui permettrait de tenter une synthèse entre le moyen et l'objectif. Synthèse élargie, elle permettrait sans doute de faire émerger de nouvelles dynamiques. Jusqu'à l'étape suivante. Bon lundi et bonne semaine à tous.

Première fois

Mieux que les marroniers des journalistes, il y a les thématiques manageriales. Elles reviennent en toute saison, sont indémodables et peuvent être commentées à l'infini. Mais celle qui demeure l'énigme absolue, plus que celle d'Oedipe, c'est la motivation. Qu'est-ce qui fait que l'on se met en mouvement ? qu'est-ce qui conduit à s'investir dans une activité parfois au-delà du raisonnable, qu'est-ce qui allume la flamme tous les matins ou au contraire l'empêche d'éclore ? toutes les théories de la motivation ont pu fournir des bouts et morceaux de réponse, mais peu de certitudes. Peut être parce que la question est résolument individuelle ? peut être. Si la question de la motivation peut ainsi se poser un lundi matin, c'est du fait de deux évènements sportifs survenus ce week-end.

Comment le Stade Toulousain peut-il rester motivé pour aller au bout de l'énergie d'arracher un 18ème titre de champion après avoir été mené pendant 70 minutes (sur 80). Comment l'entraîneur peut-il conserver cette envie formidable de victoire alors qu'il a conquis 9 titres de champion et 4 coupes d'Europe ? Autre lieu, autre sport, Rafael Nadal a remporté son 6ème tournoi de Roland-Garros. Quel mental faut-il avoir pour mettre autant d'énergie dans chaque balle frappée et avoir de l'énergie encore, couronnée par un désir de victoire qui forge une volonté aussi inflexible que les reins d'un danseur de flamenco.

Peut être qu'une des raisons est à rechercher du côté du plaisir. Et peut être qu'une autre est de faire partie de ceux pour qui la 10ème, la 100ème ou la 1000ème fois est fondamentalement vécue, toujours, comme une première fois. Et peut être que ces deux raisons n'en font qu'une. Bonne semaine à tous.

Bonheur des autres

Mais non nous ne vivons pas dans un monde de brutes. Il y a des milliers de biens intentionnés qui ne pensent qu'au bonheur...des autres. Par exemple, le Responsable formation qui va dépenser une énergie considérable pour que les salariés puissent partir en formation,  utiliser leur DIF et s'intéresser à leurs compétences. Ou alors le Responsable ressources humaines qui va rendre service au manager en lui mettant à disposition une information complète sur la formation et un guide très détaillé à propos du DIF. Mais aussi les OPCA qui inondent les entreprises d'information sur les dispositisf de formation pour qu'elles soient mieux informées. Est-ce que le salarié a le désir de formation ? est-ce que le manager est disponible pour partager la technicité du responsable formation ? est-ce que l'entreprise a vraiment besoin de ces dispositifs que l'OPCA voudrait lui faire découvrir ? pas la peine de poser la question, la réponse est présupposée et la parole des intéressés, qui ne savent pas ce qui est bon pour eux, superflue. Et après, vous vous étonnez que les salariés, les managers et les entreprises vous envoient paître en vous demandant de les laisser vivre !

Matisse - Le bonheur de vivre

Voilà des enquêtes qui vous disent que le DIF est un échec parce que 10 % seulement des salariés l'utilisent. Comme si 100 % était un objectif réaliste. Voilà des responsables ressources humaines qui se plaignent du peu d'intérêt des managers pour les ressources humaines. Et de leur propre intérêt pour le travail des managers, ils en sont satisfaits ?

On connait la formule : "Gardez moi de mes amis, mes ennemis je m'en charge". Et si certains veulent faire le bonheur d'autrui, on leur conseille humblement de commencer par demander à ces autruis où ils mettent leur bonheur.

DIF ENTREPRISES ET CARRIERES.pdf

Absente absinthe

La vie professionnelle s'invite souvent à la table de la vie personnelle, tant le temps de travail d'une société des services et de l'information peine à se couler dans le moule de la gestion de la force de travail industrielle. Mais l'inverse est aussi vrai. La vie personnelle fait des apparitions au coeur de la vie professionnelle et ouvre des débats sans fin sur la manière dont tout ceci doit être géré. Le 19 mai dernier, le Comité consultatif national d'éthique a rendu public un avis dans lequel il invite les entreprises, au nom de leurs obligations en matière de santé au travail, à lister tous les postes pour lesquels il faudrait procéder à un dépistage de la consommation d'alcool ou de produits illicites. Vérifier l'absence d'absinthe donc.

Jean Bereau - Buveurs d'absinthe

Si l'on comprend la finalité, le chemin pris place l'entreprise dans une situation impossible. Que doit-elle contrôler ? l'abstinence d'alcool ? jusqu'à quel degré ? et que faut-il entendre par produit illicite ? le joint du matin ou le rail de coke ? et quid de la boîte de lexomil avalée dans le bol de café, les champignons hallucinogènes consommés en guise de petits LU ou des hectolitres de café qui génèrent quelques réflexes parkinsoniens ? tout salarié devient-il potentiellement un coureur du Tour de France qui doit déposer sa salive, en attendant de donner son sang ?

En ce domaine toujours difficile à gérer, j'ai souvent recommandé de gérer la conséquence plutôt que la cause. C'est à dire le comportement du salarié au travail plutôt qu'un état personnel. Pour plusieurs raisons : il est dangereux de demander à l'entreprise de s'intéresser aux états et non aux comportements ; en l'absence d'ailleurs de comportement problématique, que reprochera-t-on au salarié ? et où faire passer la frontière des produits à contrôler ? sans parler du fait que dans certains cas c'est l'absence de consommation qui génèrera le risque et non l'inverse.

Insoluble donc cette question des consommations illicites ? peut être pas mais certainement pas en faisant peser sur l'entreprise la responsabilité de gérer globalement la santé du salarié sous prétexte qu'il est au travail. A perdre de vue l'objectivité du comportement extérieur on s'expose à entrer dans les zones brumeuses des vapeurs de l'absinthe. Et à cet endroit, le droit n'a plus sa place.

Et soudain, l'avalanche

Le délégué syndical a manifestement bien fait son travail. Les courriers sont tous arrivés le même jour. Une soixantaine. Adressés à la direction de l'entreprise qui compte quelques centaines de salariés. Une belle proportion. La rédaction des lettres est appliquée, le style est formel mais correct, il est dupliqué à l'identique dans les soixante missives. Seule change la formation demandée. Les soixante salariés qui demandent en même temps à bénéficier du DIF ont fait l'effort de choisir chacun une formation différente. Stupeur du DRH qui n'avait rien vu venir. Que faire face à une telle avalanche ?

Turner - Avalanche dans les Grisons

Pas de panique. Rien ne presse. Tout d'abord convoquer un comité d'entreprise ou inscrire la question à son ordre du jour. Indiquer que l'entreprise avait jusqu'à présent comme politique de gérer les demandes au fil de l'eau, n'ayant quasiment pas de demandes. Devant l'afflux massif, et pour endiguer l'avalanche, l'entreprise ne peut plus apporter uniquement des réponses individuelles au cas par cas mais doit élaborer une politique. D'où la réunion du comité d'entreprise auquel cette politique est présentée. Ce qui permettra ensuite de répondre aux salariés, selon les choix de formation qu'ils ont proposé, qu'ils entrent ou non dans la politique de l'entreprise. Rien de bien méchant donc. Mais cela le serait encore moins si au lieu d'attendre que la pression ne vienne d'en bas, les entreprises se posaient la question de savoir à quoi peut servir la formation dans l'entreprise et pourquoi il faudrait privilégier le DIF comme modalité de formation. Pour ceux qui souhaitent avoir quelques idées, au cas où, vous pouvez consulter le document joint. Car plutôt que d'attendre l'ensevelissement on peut prendre l'initiative de choisir le bon chemin, celui qui met à l'abri des avalanches.

Pourquoi développer le DIF dans les politiques de formation.pdf

Vite fait, mal fait

Il y avait déjà eu la prime exceptionnelle d'intéressement en 2009. Mais inscrite à l'intérieur du dispositif d'intéressement, elle était facultative, liée aux résultats de l'entreprise, corrélée au travail du salarié et accessible à toute entreprise quelle que soit sa taille. La nouvelle prime annoncée par le Gouvernement est quasiment le contrepied de ce qui avait été fait il y a deux ans : obligatoire, limitée aux entreprises de plus de cinquante salariés, déconnectée du travail des salariés et corrélée non pas aux résultats de l'entreprise mais au montant de ses dividendes. On peut s'amuser à faire la liste des incohérences : dans le meilleur des cas, la prime n'améliorera le pouvoir d'achat que des salariés dont les salaires sont déjà dans les moyennes hautes, elle n'aura d'effet que ponctuel, elle creusera les déficits sociaux puisque assortie d'exonérations, elle n'est pas corrélée aux résultats de l'entreprise mais aux dividendes versés dont le montant n'est pas nécessairement proportionnel aux résultats et enfin elle ne s'appliquera qu'en cas d'augmentation de ces dividendes. Ce qui veut dire, par exemple, qu'un maintien au même niveau des dividendes, alors que les résultats se sont dégradés, n'imposera rien alors qu'un prélèvement réduit après une année blanche imposera le versement d'une prime, même s'il n'est pas proportionnel au résultat. Bref, une mesure bâclée, qui oublie que pour agir vite et bien, c'est à dire deux fois bien, il faut un  du talent et du  travail, comme par exemple Picasso.

Mais il y a peut être plus grave que ces incohérences. Déconnectée de toute logique économique, de toute logique de travail accompli par le salarié, déconnectée donc de toute réalité, cette prime dans son fondement même oppose frontalement l’actionnaire et le salarié, comme dans d’autres domaines on oppose le smicard au chômeur, l’étranger à l’autochtone, le voyou à l’honnête homme. Elle prend pour principe et pilier une division, un conflit, qu’elle ne cherche jamais à comprendre ni à résoudre, mais au contraire dont elle fait une donnée indépassable. Ainsi s’établit une politique de coups qui se construit sur l’opposition des intérêts, en tentant vainement de donner l’impression qu’elle soutient tantôt l’un et tantôt l’autre, signe qu’elle ne vise que le sien propre.

Marché ouvert tous les jours

Sous la double signature de Valérie Grasset-Morel et Laurent Gérard, Entreprise et Carrières publie un excellent article sur le "Mercato" des OPCA. La loi du 24 novembre 2009 supprimant tous les agréments à la date du 31 décembre 2011, tous les OPCA sont tenus de redéposer un dossier de demande d'agrément avant le 1er septembre. Les conditions d'agrément étant plus restrictives, notamment au niveau de la collecte minimale qui passe de 15 à 100 millions d'euros, le nombre d'OPCA pouvant être réagréé s'en trouve diminué, objectif affiché du Gouvernement. D'une quarantaine le nombre d'OPCA (hors FONGECIF) pourrait passer à une vingtaine. L'article fait le point sur les opérations de rapprochements, fusions, absorption, etc. Et rappelle que le marché qui vient de s'ouvrir n'a pas vraiment la douceur de celui peint par Gauguin sous d'autres latitudes : plus l'échéance s'approche plus les tensions s'avivent, les positions se crispent et, parfois, les épithètes volent bas. Remercions donc Gauguin de nous offrir un instant de sérénité, qu'il ne tient qu'à vous de prolonger.

Gauguin - Ta Matete : le marché - 1892

Dans le mercato des OPCA, deux éléments ne doivent pas être perdus de vue :

- le mercato est moins celui des OPCA que celui des branches professionnelles. En effet, il appartient à chaque branche de désigner ou non l'OPCA de son choix pour gérer le développement de la formation pour ses entreprises et salariés. Et les regroupements effectués autour de certains OPCA pourraient voler en éclat devant l'offre disponible. On ne peut empêcher les branches professionnelles de faire le tour des étals pour vérifier la fraîcheur des poissons ;

- la date du 1er septembre n'est pas une date ultime. Si c'est à cette date que les OPCA doivent déposer une demande d'agrément pour les secteurs qui les ont choisis, ce choix peut toujours être remis en cause ultérieurement par la dénonciation de l'accord de désignation ou d'adhésion. Et un nouveau choix peut intervenir.

Le mercato qui agite le monde de la formation ne prendra donc pas fin cette année. Il est ouvert de manière permanente. Et d'autant plus ouvert que les OPCA, assujettis à plus de transparences par la loi du 24 novembre 2009, devront publier leurs comptes et leurs résultats, ce qui permettra d'apprécier leur performance et les services rendus aux entreprises et aux salariés. On pourra donc refaire le tour des étals à l'envie : le marché est désormais ouvert tous les jours.

L'état du Mercato.jpg

Pompe à trou

Certes, il s'agit d'un temps que les moins de vingt ans n'ont vécu qu'à travers les rétrospectives dont la télévision est friande. C'est celui de la voix de Claude Piéplu, de l'animation à moindre frais, de l'absurde plus léger que celui de lonesco ou de Camus et de l'Umour à la Jacques Vaché. Car les shadoks ne sont pas humoristiques, ils ont de l'Umour, comme le tank de la guerre de 14. Et ils pompent en professant leurs savantes devises.

Les Shadoks ont leur ancêtre, le Sapeur Camember, qui sous la plume de  Christophe, creuse un trou pour enfouir des ordures, puis un second trou pour enfouir la terre du premier trou, puis un troisième trou pour enfouir la terre du second, etc. Si Camember est simplet, ses supérieurs sont stupides qui sont incapables de se faire comprendre de lui, ne tenant jamais compte de qui il est.

Qui n'a eu le sentiment d'être un Shadok pompant avec d'autant plus d'entrain que la tâche n'a aucun sens et que le moindre relâchement permettrait de s'en apercevoir, ou d'être tel le Sapeur soumis à des injonctions absurde d'une hiérarchie dotée d'une stupéfiante méconnaissance du terrain ?

Dans une chronique écrite pour l'AEF, Hubert Landier nous décrit l'organisation en machine folle qui n'est plus qu'une pompe à faire des trous.

Le management par les Shadocks.pdf

L'oeuvre ou l'auteur ?

Faut-il absolument faire dépendre de la qualité de l'auteur, la qualité de l'oeuvre ? n'existe-t-elle pas par elle-même ? ne peut-on l'apprécier pour ce qu'elle offre sans poser la question du qui ? que nous apporte de savoir qui est la Joconde, la Dame à l'hermine ou le Belle ferronière, le somptueux trio dont nous gratifie Léonard.

Et nous pourrions faire un détour par l'atelier. Quelle est la part du maître et celle de ses élèves, qui a préparé le fonds, qui a écrasé les pigments, qui a défloré la toile avant que les brosses de Léonard ne viennent s'associer à ce travail péparatoire ? Le travail en atelier est une des figures de la peinture précédant la période moderne et son individualisme que l'art contemporain ne fera qu'aggraver.

L'oeuvre existe, elle est là, devant nous elle nous parle. Regardez-vous ces femmes parce que Léonard les a peintes ou parce qu'elles vous troublent et mettent à rude épreuve votre sensibilité, vos sentiments, votre manière de corporer, d'aimer et d'être au monde.

Reprocherait-on à Ingres, David, Michel-Ange et bien d'autres d'avoir sous-traité leurs chefs d'oeuvre en laissant la main des assistants s'associer au travail ?

Si non, alors pourquoi voir dans la délégation, la sous-traitance, la commande passée des modalités d'action non légitimes. N'importe-t-il pas, en ce domaine comme dans d'autres, de juger davantage le résultat que la modalité ?

A vous d'en juger en ce qui concerne les OPCA, avec la septième chronique de la Fabrique des OPCA, écrite avec Jean-Marie Luttringer pour l'AEF.

LA FABRIQUE DES OPCA 7 - OPCA et délégation.pdf

Un léger doute

Au plan des principes, les solutions sont imparables. Logiques en droit, cohérentes dans le raisonnement, juridiquement argumentées, les décisions adoptées par la Cour de cassation dans une série d'arrêts en date du 2 février 2011 s'inscrivent de surcroît dans le droit fil de décisions antérieures. Rigueur et constance sont au rendez-vous. De quoi s'agit-il ? du licenciement d'un salarié d'un casino sur la base d'enregistrements vidéos de ses agissements par les caméras fonctionnant en permanence dans l'établissement ou encore du licenciement pour faute grave d'un salarié qui tient des propos injurieux à l'encontre de son employeur dans le cadre d'un échange par mail avec un collègue ou encore d'un mail envoyé par un salarié à son épouse avec quelques remarques peu amènes pour l'employeur, auquel le mail est transféré par erreur.

Dans tous les cas, les principes sont respectés : le salarié était informé de la présence des caméras, les mails ont été écrit sur le lieu de travail, pendant le travail avec un matériel professionnel et ils n'étaient pas identifiés comme personnel. Rien à redire donc. Et pourtant, un léger doute. Le sentiment diffus, mais tenace, que tout ceci n'est pas satisfaisant et que le droit est un pudique paravent masquant une société de la surveillance, de la traçabilité, du contrôle permanent, du mythe de la transparence où chacun pourrait avoir accès à tout ce qui s'échange, se dit, s'écrit, se fait. Un monde sans répit et sans repos. Un monde inhumain donc.

Filmé en permanence, lu dans tous ses échanges, tracé dans ses circulations sur le net, géolocalisé dans son véhicule, écouté dans ses conversations téléphoniques, le salarié est dans la position du prisonnier dont on éteint jamais la lumière dans sa cellule. Observable à tout moment, il perd sa vie privée et ne peut que déchoir de sa condition. Comparaison trop sévère, excessive, caricaturale ? peut être. Mais il fut un temps où le débat, y compris juridique, portait sur le salarié citoyen dans l'entreprise et où la liberté était conçue comme une autonomisation de chacun au profit de tous. Que le débat s'exerce aujourd'hui sur le terrain du contrôle permanent des salariés sans que le juge ne se prononce en référence à ces principes de citoyenneté dans l'entreprise, de vie personnelle qui peut être présente au travail et de la folie qui consiste à exiger une transparence totale des individus n'est pas bon signe. En être réduit à conseiller aux salariés de gratifier leurs mails d'un énorme MESSAGE PERSONNEL est une défaite de l'éthique et des relations entre les individus. Car elle consacre la bascule irréversible dans un monde de défiance, ou chacun est suspect par principe et doit se méfier de tous. Une société policière donc. On souhaiterait, pour qu'il n'en soit pas ainsi, que le juge se souvienne qu'il est le garant des libertés et que les entreprises prennent quelques engagements dans le domaine sans que le droit n'ait besoin de les y contraindre. Et sur la possibilité que les choses évoluent en  ce sens, on aimerait ne pas avoir un léger doute.

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Myriam promettait d'enlever le haut le 2 septembre, et le bas le 4 septembre. Ce qui fut fait. Elle n'a rien promis pour le 8 septembre, aussi je me permets de lui faire une suggestion. Le 8 septembre 2011 s'ouvrira la 2ème promotion du Master 2 Responsable Formation, organisée en partenariat entre l'Université d'Evry et DEMOS.

Le Master est organisé en alternance pour permettre d'articuler l'exercice d'activités et le suivi d'enseignements. Il se déroule de septembre 2011 à décembre 2012.

Pourquoi un Master 2 de Responsable Formation ? parce que l'activité de Responsable Formation est un vrai métier, qui fait appel à des compétences diversifiées et des exigences d'un niveau toujours plus élevé (voir présentation jointe).

Pourquoi celui-ci ? parce que l'on peut se former de manière très professionnelle tout en prenant du plaisir et en réalisant des travaux, dont le mémoire, valorisables dans le cadre de ses activités professionnelles.

Le maillot de bain est-il indispensable ? ce n'est pas une condition d'accès, comme vous pourrez le vérifier dans la plaquette jointe.

Et pour tout renseignement complémentaire : [e-mail]

Bon week-end ensoleillé à tous.

Plaquette Master Responsable Formation 2011.pdf

Présentation Master RF.pdf

Utopie désirable

Frédéric Charles est un journaliste Suisse qui vit depuis trente ans au Japon. Correspondant de Radio France et divers autres medias, il est très connu en Suisse, sous son véritable nom qui est Georges Baumgartner, et depuis peu un peu partout ailleurs, sous son pseudo de journaliste qui est donc Frédéric Charles. Il se préparait à intervenir au Grand Journal de Canal plus. Et puis la question de Denisot : "Mais Frédéric, pourquoi restez-vous au Japon ?". La réponse fuse: "parce que pour moi c'est le pays de l'utopie du désirable".

Les utopistes a en croire leurs comptenteurs, ont la tête dans les étoiles, des théories pour compagnes et le rêve comme horizon. Bien sur. Et il y aurait de l’autre côté les réalistes, qui connaissent la mesure des choses, à qui on ne la fait pas, qui ont les deux pieds sur terre (pratique non ?) et qui professent sentencieusement, avec la conviction de celui qui est du bon côté du manche. Ils ne remarquent pas, les réalistes, qu’ils sont souvent un peu grincheux et aigris, que leur manière de rappeler régulièrement qu’il ne faut pas demander l’impossible sent  l’impuissance et la capitulation, que la réalité est un mur auquel se cognent surtout ceux qui y croient. La défiance leur tient lieu de conviction et l’humanisme est un luxe de riche au ventre plein. Pas une utopie à la mode de ce tableau de Tarbell dans lequel le jeu des regards trace un espace de connivence utopique entre les personnages et entre eux et nous.

Emdund Charles Tarbelle - Au verger - 1891

Les réalistes ont quitté le Japon. Ils savent que catastrophe il y aura. Partout et toujours. Repli. Sur soi évidemment. leur dernier mot ?

Frédéric Charles n’a pas quitté le Japon. Il n’est pas réaliste. Pourtant il décrit ce que vivent les Japonais. Il décrypte leur silence, leur calme, leur peur qu’ils tiennent en lisière. Lorsqu’il ne s’agit plus de gestes sans importance, lorsqu’il s’agit de prendre véritablement position, lorsqu’il s’agit de s’engager, pas de surprise les utopistes sont toujours là, les réalistes ont déserté. Au nom du principe de réalité. On sait avec qui on souhaiterait être ami. Et on comprend au passage que le vrai professionnel vit personnellement un peu au-delà de sa compétence. Merci monsieur Frédéric Charles.

Le podium du développement des compétences

Selon l'Université de Princeton, il n'y a pas photo. Après enquête, étude, théorisation, formalisation et validation, le couperet est tombé : le développement des compétences s'effectue à 70 % par l'activité et l'expérience, à 20 % par de l'accompagnement ou de la mise à disposition de ressources et  à 10 % seulement par la formation "formelle". Sur le podium du développement des compétences,  l'activité l'emporte donc haut la main.

L'entreprise qui travaille  sur ses besoins de formation concentre son énergie et ses efforts sur 10 % des moyens qui permettent les acquisitions des compétences. Ce modèle du 70-20-10 a plusieurs mérites. Dans un pays comme la France qui sacralise la formation, ramener les processus formels à un peu d'humilité est plutôt une bonne chose, tout comme rappeler qu'il n'y a pas d'un côté le vil travail qui déclasse et de l'autre la noble formation qui éduque. C'est également un modèle qui invite les services formation à se préoccuper des apprentissages informels et surtout à s'intéresser au travail réel et à sa dimension qualifiante ou non. Car en effet, tous les postes de travail ne permettent pas cette formation "on the job" et ne laissent guère de place aux 70 %. Enfin, ce modèle permet aux individus de gérer eux-mêmes une partie de leur professionnalisation, à hauteur de l'engagement mis dans chacune des activités. Car le carburant du 70-20-10 demeure l'engagement personnel.

Un podium engagé

Mais il serait dommage d'envisager ces trois formes de professionnalisation comme des modalités distinctes les unes des autres, voire qui se concurrencent. Tout l'intérêt réside dans leur articulation. Et plus particulièrement, dans le rôle que peut jouer la formation pour favoriser les apprentissages informels. Une formation qui serait moins recette et un peu plus méthode. De la méthode, de l'activité, du coaching, il en a fallu a Tommie Smith pour mener à bien son projet de devenir champion olympique du 200 m à Mexico. Et de l'engagement, celui de toute une vie qui bascula à cet instant en un geste qui fait un homme.